Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HISTOIRE DE L'AUTOMOBILE
PICAUD Jean-françois

Numéro de dépôt :
3278237
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
L\'HISTOIRE DE L\'AUTOMOBILE de PICAUD Jean-françois

Présentation de la marque L'HISTOIRE DE L'AUTOMOBILE

Déposée le 8 mars 2004 par PICAUD Jean-françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HISTOIRE DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est PICAUD Jean-françois domicilié(e) 20 Avenue Livingstone,B1000 BRUXELLES,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICAUD Jean-françois domicilié(e) 20 Avenue Livingstone,B1000 BRUXELLES,BELGIQUE - France.

La marque L'HISTOIRE DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HISTOIRE DE L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 8 mars 2014.

PICAUD Jean-françois a également déposé les autres marques suivantes : LA CONQUETE DE L'ESPACE , ARTWIGO , EASY PRAT , CONAN THE BARBARIAN , C EASY , SPIDEY , CONAN LE BARBARE


PICAUD Jean-françois - 20 Avenue Livingstone,B1000 BRUXELLES,Belgique - Belgique


PICAUD Jean-françois - 20 Avenue Livingstone,B1000 BRUXELLES,BELGIQUE - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406838 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son ou des images supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ou optiques ; disquette souple logiciel de jeux, logiciel (programmes enregistrés). Information en matière de divertissement. Production de films sur bande vidéo, service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) publications électroniques de livres et de periodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.